Bruges

Le Mouvement Démocrate a officiellement investi Pierre-Olivier PAQUET, tête de liste pour les élections municipales partielles de Bruges.
« Cette décision a été motivée par la forte implantation locale du candidat, qui a réalisé près de 12% des voix en 2008, son action d’opposition constructive et la vraie alternative qu’il représente pour les habitants de la commune. Elu indépendant, Pierre-Olivier PAQUET est extérieur aux soupçons et aux conflits qui agitent l’ex-majorité municipale. Sa démarche de renouveau démocratique pour Bruges ne pouvait être que soutenue par le MoDem. »

Cantonales 2011

Le Conseil départemental a affirmé l’importance pour le mouvement d’être présent aux élections cantonales et investira ses candidats en novembre.
« Notre objectif est de porter la voix démocrate, centriste et humaniste aux élections cantonales, comme nous avons pu le faire aux élections régionales autour de Jean LASSALLE. Les électeurs girondins attendent qu’on leur propose un nouveau souffle, une alternative au verrouillage par Philippe MADRELLE et sa majorité départementale. C’est dans cet esprit d’ouverture et de renouvellement que nous abordons ces élections cantonales. »

Université de rentrée 2010

La rentrée politique nationale du MoDem se déroulera lors de son Université de rentrée, qui a lieu cette année du vendredi 24 au dimanche 26 septembre sur la Presqu’île de Giens (83).
« Ce sera l’occasion pour François BAYROU de réaffirmer sa ligne politique d’indépendance par rapport au pouvoir et son état d’esprit constructif face à un Parti socialiste à côté des réalités. La direction du mouvement en profitera aussi pour compléter son « shadow cabinet ». »

En préambule, après son message d’accueil, le président annonce la démission du MoDem de Hubert Tortes-Saint-Jammes, il sera remplacé au Conseil par le suivant de sa liste d’origine, Alain Ilhami.

1 – Informations relatives aux procédures disciplinaires du Comité de conciliation et de contrôle
Le président donne lecture du message du CCC (Comité de Conciliation et de Contrôle) annonçant les sanctions suivantes :

Bruno Rouzade : exclusion
Sylvie Robin : exclusion
Olivier Defossez : suspension 2 ans
René Saba : suspension 2 ans
Cécile Saint Marc : suspension 2 ans
Jean-Pierre Arnaud : suspension 1 an

La présidence annonce sa décision quant au remplacement des suspendus ou des exclus dans nos instances départementales :

- Les trois postes libérés au Bureau départemental ne seront pas pourvus.

- En revanche, les listes au Conseil départemental ayant des suppléants, deux personnes font leur entrée au Conseil départemental : Delphine Pelisse et Denis le Lann

Décision prise : le Bureau départemental proposera un texte de motion à transmettre au CCC. D’ici là, mise entre parenthèses des fonctions départementales des adhérents suspendus ou exclus.

2 – Proclamation des résultats des élections des délégués et comités de circonscriptions

La composition des comités de circonscription est publiée sur le site internet www.modem33.com à la rubrique «SUR LE TERRAIN» (cliquer sur le nom de la circonscription pour afficher le délégué et les membres du comité de circonscription)

3 – Présentation de l’organigramme départemental et des axes de travail pour les prochains mois

(Voir l’organigramme à www.modem33.com/index.php/le-mouvement)

Il est demandé aux adhérents qui ont la compétence et la disponibilité nécessaires de faire connaitre au Secrétaire départemental concerné leur candidature à la prise en charge des missions notées « en attente » sur l’organigramme.

4 – Point sur les finances, budget prévisionnel 2009 et participation des élus aux ressources du mouvement départemental

Décision : Le Conseil adopte pour le budget 2009 :

- La cotisation nationale des membres du Conseil sera complétée d’un don de 30 euros (à régler séparément par chèque adressé au trésorier départemental)

- -Les élus sous l’étiquette MoDem disposant d’indemnités supérieures à 700 euros mensuels, tous mandats confondus, devront acquitter un don égal à 5% de leurs indemnités (à régler par chèque adressé au trésorier départemental)

Il est rappelé que ces dons bénéficient d’une réduction d’impôt égale à 66 % des sommes versées dans la limite de 7500 euros et de 20 % du revenu imposable.

5- Point sur la préparation des élections européennes

La consultation sur le rapport relatif aux élections européennes du 7 juin 2009 se déroulera du mercredi 4 février 18h au samedi 7 février 12h.

Le site mis en place à cette occasion sera accessible à partir du 2 février à l’adresse suivante https://consultation.mouvementdemocrate.fr

Au plus tard le 3 février, chaque adhérent devra avoir reçu (par mail ou par courrier) ses codes personnels pour se connecter (identifiant et mot de passe)

Date du prochain Conseil Départemental :

La prochaine réunion du Conseil est fixée au lundi 2 mars à 20h30

Jacques MANGON présente le projet de Règlement Intérieur qui a été établi par le groupe de travail qui en avait la charge. Il présente les amendements proposés par les adhérents.

Aprés plusieurs interventions dans la salle, le Président met aux voix chaque amendement.

La version finale est adoptée à l’unanimité des participants. Vous pouvez la consulter en cliquant ici.

2. Election des membres du Bureau départemental

Comme le prévoient les statuts du Mouvement Démocrate, la présidence annonce la désignation d’Adrien DEBEVER comme Trésorier départemental.

D’aprés le réglement intérieur voté au début de la séance, il est prévu l’élection de 18  adhérents au Bureau départemental, qui viennent s’ajouter aux 11 membres de droit. La présidence fait le choix de proposer une liste d’union tenant compte des sensibilités exprimées pendant nos élections départementales. Cette liste obtient une large majorité des suffrages. Vous pouvez retrouver la liste des membres du Bureau départemental en cliquant ici.

Le Conseil départemental décide par ailleurs que les élections des délégués et comités circonscriptions devront se tenir avant sa prochaine réunion, le lundi 26 janvier.

3. Bilan de l’élection législative sur la 8ème circonscription

Jacques COURMONTAGNE prend la parole pour exprimer sa déception devant le faible score (3.57%) de sa candidature. Serge DUFOUR, son suppléant, exprime les mêmes sentiments à l’égard de cette élection.

Plusieurs personnes interviennent pour manifester leur soutien à Jacques, Serge et toute leur équipe.

Joan TARIS indique que le choix d’avoir un candidat MoDem pour cette élection était périlleux  vu le contexte de cette circonscription mais nécessaire pour continuer à affirmer notre indépendance en Gironde. Il salue le courage de Jacques et apporte son soutien à toute l’équipe.

4. Investiture du MoDem 33 pour l’élection municipale à Saint Jean d’Illac

Fabrice GUILLEMET prend la parole pour rappeler sa démarche de conduire une liste indépendante aux prochaines élections municipales de Saint Jean d’Illac (suite à l’annulation des élections de mars dernier).

Le Conseil départemental décide, à l’unanimité d’apporter à la liste « Saint Jean d’Illac autrement » conduite par Fabrice GUILLEMET l’investiture du Mouvement Démocrate.

Puis il a fait un rappel des élections en saluant la bonne organisation et en remerciant la commission électorale. Ces élections ont permis de dégager une majorité tout en montrant le pluralisme du mouvement. Il faut maintenant de la cohérence et de la cohésion, surtout face aux échéances électorales futures.

1. Installation du Conseil Départemental

Joan TARIS a fait un point sur la composition du Conseil Départemental : 147 membres, soit 131 élus et 16 membres de droit. Il a félicité les nouveaux membres et appelé chacun à l’assiduité.

2. Programme de travail pour les prochains mois

Joan TARIS a fixé les grandes étapes à venir pour finaliser notre organisation :

* rédaction et adoption d’un Règlement Intérieur départemental

* élection du bureau (novembre)

* élection des responsables de circonscription (décembre).

Puis, ce sera le temps de la campagne pour les européennes et d’une grande campagne d’adhésion.

En parallèle, il faut avancer dans les domaines de la communication, des commissions de réflexion et sur les élections partielles…

3. Constitution d’un groupe de travail pour rédiger un règlement intérieur

Les membres volontaires de ce groupe sont : D. Cugy, G. Portelas, A. Derumaux, L. Eriksen, F. Robert, M. Fetouh, D. Layrisse, P. Braun, F. Rothe, J. Bertin, J. Goy, P. Cros, L. Bousquet, S. Robin, M.Soler. Ce groupe sera animé par deux membres de la présidence : J. MANGON et M. de PORTBAIL. Il devra avoir fini son travail pour la prochaine réunion du Conseil Départemental, le 24 novembre, qui verra l’adoption du règlement.

4. Point sur l’élection législative partielle sur la 8 ème circonscription, sur la situation à St Jean d’Illac et au Bouscat

Concernant la 8e circonscription, une élection partielle est organisée pour remplacer MH. Des ESGAULX, élue sénatrice. Il est rappelé que l’investiture d’un candidat MoDem est de compétence nationale, après consultation des adhérents de la circonscription (prévue le jeudi 16 octobre). Le débat montre une quasi unanimité quant à la nécessité d’avoir un candidat, deux candidats à la candidature s’étant fait connaître : Jacques COURMNTAGNE et Serge DUFOUR. Une mobilisation de toutes les forces du département pour aider le candidat, dès qu’il sera investi, sera nécessaire.

A St Jean d’Illac, il est précisé que les dernières élections municipales risquent d’être annulées.

J. TARIS indique que Fabrice GUILLEMET est en mesure de présenter une liste MoDem autonome, élargie à la société civile. F. GUILLEMET présente sa démarche et sa motivation et demande l’investiture du Mouvement Démocrate pour sa liste. En cas de confirmation de l’annulation, c’est un prochain conseil départemental qui décidera de l’investiture après consultation des adhérents de la commune.

Au Bouscat, J. TARIS rappelle la situation créée l’attitude du maire du Bouscat vis-à-vis des élus MoDem depuis plusieurs mois. Après l’affaire de la CUB, il vient récemment de décider de leur retirer leurs délégations. Bruno ASSERAY, Véronique de PONCHEVILLE et Luc PASCAL se sont exprimés à propos de cette situation, véritable déni de démocratie. Un large débat s’instaure et montre un soutien fort aux élus bouscatais.

Un projet de communiqué est alors proposé. Après quelques modifications, le texte suivant est adopté à l’unanimité :

« Le Mouvement Démocrate de la Gironde déplore l’issue donnée à la crise au sein de ce qui était la majorité municipale du Bouscat.

Il déplore en particulier le choix fait par le Maire du Bouscat, quelques mois après les Municipales, d’amputer sa majorité d’une partie importante et de modifier ainsi unilatéralement les contours du choix fait par les électeurs et de la majorité qu’ils avaient largement validée.

Cette crise locale et les suites qui lui ont été données par Patrick Bobet constituent une entorse grave au partenariat de gestion noué à l’échelle de la Communauté Urbaine entre Alain Juppé et le Mouvement Démocrate.

Le Mouvement Démocrate départemental tient à réaffirmer son soutien à Bruno Asseray, vice-président et chef de file du MoDem au Bouscat et aux autres élus injustement sanctionnés qui sont désormais fondés à retrouver leur entière liberté d’action. »

B. ASSERAY remercie chaleureusement le Conseil de son soutien.

5. Questions diverses

La date du prochain Conseil Départemental est fixée au lundi 24 novembre à 20h30 dans un lieu à définir.

J. TARIS fait le point sur la situation inquiétante des finances du mouvement départemental, qui fait l’objet de négociations avec le siège national.

B. ASSERAY pose la question du maintien de son ancien site de campagne. J TARIS répond qu’il faut une cohérence et de la lisibilité. Des décisions devront être prises en ce sens.