Conseil départemental du lundi 26 janvier 2009 (relevé de décisions)

La réunion est présidée par le Président départemental Joan Taris, assisté des Vice-présidents Bruno Asseray, Jacques Mangon et Muriel de Portbail (Sophie Mette est excusée)

En préambule, après son message d’accueil, le président annonce la démission du MoDem de Hubert Tortes-Saint-Jammes, il sera remplacé au Conseil par le suivant de sa liste d’origine, Alain Ilhami.

1 – Informations relatives aux procédures disciplinaires du Comité de conciliation et de contrôle
Le président donne lecture du message du CCC (Comité de Conciliation et de Contrôle) annonçant les sanctions suivantes :

Bruno Rouzade : exclusion
Sylvie Robin : exclusion
Olivier Defossez : suspension 2 ans
René Saba : suspension 2 ans
Cécile Saint Marc : suspension 2 ans
Jean-Pierre Arnaud : suspension 1 an

La présidence annonce sa décision quant au remplacement des suspendus ou des exclus dans nos instances départementales :

– Les trois postes libérés au Bureau départemental ne seront pas pourvus.

– En revanche, les listes au Conseil départemental ayant des suppléants, deux personnes font leur entrée au Conseil départemental : Delphine Pelisse et Denis le Lann

Décision prise : le Bureau départemental proposera un texte de motion à transmettre au CCC. D’ici là, mise entre parenthèses des fonctions départementales des adhérents suspendus ou exclus.

2 – Proclamation des résultats des élections des délégués et comités de circonscriptions

La composition des comités de circonscription est publiée sur le site internet www.modem33.com à la rubrique «SUR LE TERRAIN» (cliquer sur le nom de la circonscription pour afficher le délégué et les membres du comité de circonscription)

3 – Présentation de l’organigramme départemental et des axes de travail pour les prochains mois

(Voir l’organigramme à www.modem33.com/index.php/le-mouvement)

Il est demandé aux adhérents qui ont la compétence et la disponibilité nécessaires de faire connaitre au Secrétaire départemental concerné leur candidature à la prise en charge des missions notées « en attente » sur l’organigramme.

4 – Point sur les finances, budget prévisionnel 2009 et participation des élus aux ressources du mouvement départemental

Décision : Le Conseil adopte pour le budget 2009 :

La cotisation nationale des membres du Conseil sera complétée d’un don de 30 euros (à régler séparément par chèque adressé au trésorier départemental)

-Les élus sous l’étiquette MoDem disposant d’indemnités supérieures à 700 euros mensuels, tous mandats confondus, devront acquitter un don égal à 5% de leurs indemnités (à régler par chèque adressé au trésorier départemental)

Il est rappelé que ces dons bénéficient d’une réduction d’impôt égale à 66 % des sommes versées dans la limite de 7500 euros et de 20 % du revenu imposable.

5- Point sur la préparation des élections européennes

La consultation sur le rapport relatif aux élections européennes du 7 juin 2009 se déroulera du mercredi 4 février 18h au samedi 7 février 12h.

Le site mis en place à cette occasion sera accessible à partir du 2 février à l’adresse suivante https://consultation.mouvementdemocrate.fr

Au plus tard le 3 février, chaque adhérent devra avoir reçu (par mail ou par courrier) ses codes personnels pour se connecter (identifiant et mot de passe)

Date du prochain Conseil Départemental :

La prochaine réunion du Conseil est fixée au lundi 2 mars à 20h30

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