Conseil départemental du lundi 26 janvier 2009 (relevé de décisions)

Conseil départemental du lundi 26 janvier 2009 (relevé de décisions)

La réunion est présidée par le Président départemental Joan Taris, assisté des Vice-présidents Bruno Asseray, Jacques Mangon et Muriel de Portbail (Sophie Mette est excusée)

En préambule, après son message d’accueil, le président annonce la démission du MoDem de Hubert Tortes-Saint-Jammes, il sera remplacé au Conseil par le suivant de sa liste d’origine, Alain Ilhami.

1 – Informations relatives aux procédures disciplinaires du Comité de conciliation et de contrôle
Le président donne lecture du message du CCC (Comité de Conciliation et de Contrôle) annonçant les sanctions suivantes :

Bruno Rouzade : exclusion
Sylvie Robin : exclusion
Olivier Defossez : suspension 2 ans
René Saba : suspension 2 ans
Cécile Saint Marc : suspension 2 ans
Jean-Pierre Arnaud : suspension 1 an

La présidence annonce sa décision quant au remplacement des suspendus ou des exclus dans nos instances départementales :

– Les trois postes libérés au Bureau départemental ne seront pas pourvus.

– En revanche, les listes au Conseil départemental ayant des suppléants, deux personnes font leur entrée au Conseil départemental : Delphine Pelisse et Denis le Lann

Décision prise : le Bureau départemental proposera un texte de motion à transmettre au CCC. D’ici là, mise entre parenthèses des fonctions départementales des adhérents suspendus ou exclus.

2 – Proclamation des résultats des élections des délégués et comités de circonscriptions

La composition des comités de circonscription est publiée sur le site internet www.modem33.com à la rubrique «SUR LE TERRAIN» (cliquer sur le nom de la circonscription pour afficher le délégué et les membres du comité de circonscription)

3 – Présentation de l’organigramme départemental et des axes de travail pour les prochains mois

(Voir l’organigramme à www.modem33.com/index.php/le-mouvement)

Il est demandé aux adhérents qui ont la compétence et la disponibilité nécessaires de faire connaitre au Secrétaire départemental concerné leur candidature à la prise en charge des missions notées « en attente » sur l’organigramme.

4 – Point sur les finances, budget prévisionnel 2009 et participation des élus aux ressources du mouvement départemental

Décision : Le Conseil adopte pour le budget 2009 :

La cotisation nationale des membres du Conseil sera complétée d’un don de 30 euros (à régler séparément par chèque adressé au trésorier départemental)

-Les élus sous l’étiquette MoDem disposant d’indemnités supérieures à 700 euros mensuels, tous mandats confondus, devront acquitter un don égal à 5% de leurs indemnités (à régler par chèque adressé au trésorier départemental)

Il est rappelé que ces dons bénéficient d’une réduction d’impôt égale à 66 % des sommes versées dans la limite de 7500 euros et de 20 % du revenu imposable.

5- Point sur la préparation des élections européennes

La consultation sur le rapport relatif aux élections européennes du 7 juin 2009 se déroulera du mercredi 4 février 18h au samedi 7 février 12h.

Le site mis en place à cette occasion sera accessible à partir du 2 février à l’adresse suivante https://consultation.mouvementdemocrate.fr

Au plus tard le 3 février, chaque adhérent devra avoir reçu (par mail ou par courrier) ses codes personnels pour se connecter (identifiant et mot de passe)

Date du prochain Conseil Départemental :

La prochaine réunion du Conseil est fixée au lundi 2 mars à 20h30

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *